Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRACELIA
Numéro de dépôt :
1109136
Date de dépôt :
12/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GRACELIA
Déposée le 12 avril 1979 par monsieur STAMENS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRACELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRACELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRACELIA est expirée depuis le 12 avril 1989.
STAMENS Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016